notre histoire

CHATTERIE CRYSTABEL

CONTRAT DE VENTE

Ce document certifie que la chatterie Crystabel (ci-après appelé Éleveur) a vendu le chat/chaton décrit ci-dessous (ci-après appelé chat) :

RACE _______________________COULEUR _____________________SEXE: _____

D.D.N._______________________ NO. ENREGIS./PORTÉE ____________________

PÈRE__________________________________________________________________

MÈRE__________________________________________________________________

A________________________________________________ (ci-après appelé Acheteur)

ADRESSE______________________________________________________________

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# TÉL______________________ COURRIEL________________________________

PRIX DE VENTE ____________ DÉPÔT ___________ BALANCE DUE ________

TERMES DE LA VENTE

1. Ce chat est vendu comme animal de compagnie SANS DROITS DE REPRODUCTION. Si le chat n'est pas déjà stérilisé au moment de l'achat, l’acheteur s’engage à le faire stériliser avant l’âge de 7 mois. Dans ce cas, l’éleveur fera parvenir les enregistrements du chat à l'acheteur sur réception d’une preuve de stérilisation d’un vétérinaire.

2. Ce chat est vendu comme animal de compagnie et ne peut être présenté en exposition sans l’autorisation préalable de l’éleveur.

3. L’acheteur s’engage à garder le chat dans un environnement propre, exempt de puces et parasites et de s’assurer qu’il ait l’alimentation, les soins de santé et la compagnie nécessaires à son bien-être. Ce chat mange de la nourriture Royal Canin , Chicken soup for the Cat Lovers soul & et l’acheteur s’engage à donner une nourriture de la même qualité au chat. Ce chat devra recevoir un rappel de vaccin dans un an de son dernier vaccin et annuellement par la suite.

4. L’éleveur s’engage à remplacer le chat dans l’éventualité où ce dernier décéderait d’une cause congénitale dans les cinq premières années de vie. Dans ce cas, sur réception du rapport d’autopsie/nécropsie d’un vétérinaire donnant la cause du décès, l’éleveur s’engage à remplacer le chat par un chat de la même qualité le plus rapidement possible. L’éleveur se réserve le droit de choisir le vétérinaire qui fera l’autopsie. Dans l’éventualité où l’acheteur ne désirerait pas recevoir un nouveau chat, l’éleveur n’aura aucune autre obligation envers l’acheteur. Cette clause devient nulle si le chat a reçu un vaccin contre la leucémie ou le PIF, ces vaccins étant très controversés et leur bienfaits n’ayant pas été prouvés.

5. Le vendeur ne sera pas responsable en aucun cas des frais de vétérinaire encourus par l’acheteur.

6. En aucune circonstance ce chat pourra être vendu ou donné à une animalerie, un laboratoire de recherche, une société protectrice des animaux ou tout autre endroit semblable. Dans le cas où l’acheteur ne pourrait garder le chat (pour quelle que raison que ce soit), l’acheteur s’engage à le retourner à l’éleveur sans frais pour ce dernier. Si l’éleveur ne pouvait reprendre le chat, l’acheteur sera responsable de placer le chat dans un bon foyer.

La signature de l’acheteur ci-dessous indique que ce dernier comprend et est en accord avec toutes les clauses de ce contrat. Ce contrat lie les deux parties et pourra être modifié seulement par addendum dûment signé par les deux parties..

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Acheteur Date

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Éleveur Date

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Éleveur Date